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Marques déposées par DeVilbiss Health Care
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SUNMIST
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUNMIST
DeVilbiss Health Care, Inc., (Societe organisee sous les lois de l'etat de Delaware)

Numéro de dépôt :
94539638
Date de dépôt :
11/10/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/10/2004

Présentation de la marque SUNMIST

Déposée le 11 octobre 1994 par DeVilbiss Health Care auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SUNMIST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-46 du 18 novembre 1994.

Le déposant est DeVilbiss Health Care, Inc., (Societe organisee sous les lois de l'etat de Delaware) domicilié(e) 1200 East Main Street, P.O. Box 635, Somerset, Pennsylvanie 15501 ETATS UNIS D'AMERIQUE (correction BOPI 1995-17 NL) - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque SUNMIST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94539638.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUNMIST est expirée depuis le 11 octobre 2004.

DeVilbiss Health Care a également déposé les autres marques suivantes : PULMO AIDE TRAVELER , PORTA-SONIC , MC2000


DeVilbiss Health Care, Inc., (Societe organisee sous les lois de l'etat de Delaware) - 1200 East Main Street, P.O. Box 635, Somerset, Pennsylvanie 15501 ETATS UNIS D'AMERIQUE (correction BOPI 1995-17 NL) - États-Unis


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Inscription le 15 janvier 1998 - Transmission totale de propriété n°248088 - Publication au BOPI 1998-01-15

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-11

Publication - Publication le 18 nov. 1994 au BOPI 1994-46

Nébuliseurs utilisés en applications médicales et compresseurs d'air pour le fonctionnement des nébuliseurs utilisés en applications médicales